Directives et documents
Vous toruverez ici des documents pertinents à prendre en compte pour une collaboration.
pdf
pdf
Divers
Accord de confidentialité
Accord pour la réglementation de la confidentialité et le respect des droits de propriété
pdf
pdf
Divers
Contrat de prestations de développement/conception
Accord d'exécution de prestations de développement/conception et/ou de fabrication de sous-ensembles